Mentions légales - Solutions entrepreneurs

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Les présentations des solutions sur ce site sont à caractère publicitaire et non contractuel.

Complémentaire santé et prévoyance entrepreneur - Ma Protection Entrepreneur

  • L'offre Ma Protection Entrepreneur est un contrat collectif à adhésion individuelle et facultative.

    DISTRIBUTEUR ET ASSUREUR DES GARANTIES SANTÉ ET PREVOYANCE :

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    Ressources Mutuelles Assistance - Union technique d’assistance soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité - Siren 444 269 682 - 46 rue du Moulin BP 62127 - 44121 Vertou cedex 01.


    ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DU CONTRAT COLLECTIF :

    Harmonie Professions Indépendantes (HPI) - Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 28 rue de Rennes 49000 Angers.

Complémentaire santé entrepreneur - Protection Santé Entrepreneur

  • L'offre Protection Santé Entrepreneur est un contrat collectif à adhésion individuelle et facultative.

    DISTRIBUTEUR ET ASSUREUR DES GARANTIES DE SANTÉ :

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    Ressources Mutuelles Assistance - Union technique d’assistance soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité - Siren 444 269 682 - 46 rue du Moulin BP 62127 - 44121 Vertou cedex 01.


    ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DU CONTRAT COLLECTIF :

    Harmonie Professions Indépendantes (HPI) - Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 28 rue de Rennes 49000 Angers.

Prévoyance entrepreneur - Moduvéo Pro 2

  • Moduvéo Pro 2 est un contrat collectif à adhésion individuelle et facultative.

    Le contrat est conclu pour une durée d'un an et est reconduit tacitement chaque année, en cas de résiliation, l'assuré n'est plus couvert.

    ASSUREUR DES GARANTIES DE PREVOYANCE :

    MUTEX -  Société anonyme au capital de 37 302 300 euros Entreprise régie par le Code des assurances - RCS Nanterre 529 219 040 Siège social : 140 avenue de la République - CS 30007 - 92327 Châtillon cedex.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    Ressources Mutuelles Assistance - Union d’assistance soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le n° SIREN 444 269 682. Siège social : 46, rue du Moulin - CS 32427 - 44124 Vertou cedex.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

Protection Emprunteur

  • L’offre Protection Emprunteur est un contrat collectif à adhésion facultative.

    ASSUREUR DES GARANTIES :

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.


    DISTRIBUTEUR DES GARANTIES :

    TWINSEO - SAS au capital de 250 000 € - RCS LYON n°821 873 734, courtier immatriculé à l’Orias sous le n° 16005411 (www.orias.fr), Siège Social : 2 quai du Commerce, 69009 LYON.


    ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DU CONTRAT COLLECTIF :

    AMEPS - Association loi 1901. Siège social : 23 boulevard Jean Jaurès - 45000 Orléans.

Epargne retraite entrepreneur - VYV PER individuel

  • L’offre PER Individuel est un contrat d’épargne individuel à adhésion facultative. Cette offre est conçue et proposée par le Groupe VYV dont Harmonie Mutuelle est l’une des mutuelles fondatrices.

    ASSUREUR DES GARANTIES :

    UNION MUTUALISTE RETRAITE (UMR) - UMR est une Société anonyme à Conseil d’administration et à mission au capital de 247 668 709 €. Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 828 952 796. Siège social : 12 Rue de Cornulier – 44 000 NANTES. Entreprise régie par le Code des assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.


    ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DU CONTRAT COLLECTIF :

    ADERM - association souscriptrice du contrat collectif, association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et par l’article L.141-7 du code des assurances.


Assurance vie entrepreneur - VYV Epargne vie

  • L'offre Epargne vie est conçue et proposée par le Groupe VYV dont Harmonie Mutuelle est l’une des mutuelles fondatrices. Elle est constituée :

    • du contrat Epargne vie - Simplicité, assuré et géré par MAIF VIE, pour la gestion profilée et la formule 100% euros,
    • du contrat Epargne vie - Expertise, assuré et géré par Mutex, pour la gestion libre et sous mandat.

    CO-CONCEPTEUR DE L'OFFRE :

    VYV PROTECTION AVENIR - Société par actions simplifiée au capital de 9 500 000 €, inscrite à l'Orias en qualité de courtier sous le numéro 19008179 - Siège social : 62-68 rue Jeanne d’Arc – 75013 Paris- RCS Paris 853 494 722, soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (www.acpr.banque-france.fr).


    ASSUREUR DE L'OFFRE ASSURANCE VIE SIMPLICITE :

    MAIF VIE - Pour la gestion profilée et la formule 100% euros - Société anonyme au capital de 122 000 000 Euros, régie par le Code des Assurances – RCS Niort 330 432 782 - Dont le siège social est situé "Le Pavois", 50 avenue Salvador Allende, 79029 NIORT CEDEX 9


    ASSUREUR DE L'OFFRE ASSURANCE VIE EXPERTISE :

    MUTEX - Pour la gestion libre et sous mandat - Société Anonyme au capital social de 37 302 300 €, n° LEI 969500QPFPSQ2NP5N926 régie par le Code des assurances, dont le siège social est sis 140 avenue de la République- CS 30007- – 92327 Chatillon Cedex, immatriculée au RCS Nanterre N° 529 219 040, agréée dans les branches 1, 2, 20, 21 et 22.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

Garantie dépendance entrepreneur - Edéo

  • Edéo est un contrat collectif à adhésion facultative.

    ASSUREUR DES GARANTIES DE PREVOYANCE :

    MUTEX -  Société anonyme au capital de 37 302 300 euros Entreprise régie par le Code des assurances - RCS Nanterre 529 219 040 Siège social : 140 avenue de la République - CS 30007 - 92327 Châtillon cedex.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    IMA Assurances - Société anonyme au capital de 7 000 000 € entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris - CS 4000 - 79003 Niort Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 481 511 632.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

Complémentaire santé entreprises - Protection Santé Salariés

  • L'offre Protection Santé Salariés est un contrat collectif.

    DISTRIBUTEUR ET ASSUREUR DES GARANTIES DE SANTÉ :

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    Ressources Mutuelles Assistance - Union technique d’assistance soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité - Siren 444 269 682 - 46 rue du Moulin BP 62127 - 44121 Vertou cedex 01.

Prévoyance collective TPE-PME / Prévoyance des cadres

  • Prévoyance Collective TPE-PME est un contrat collectif.

    ASSUREUR DES GARANTIES DE PREVOYANCE :

    MUTEX - Société anonyme au capital de 37 302 300 euros. Entreprise régie par le Code des assurances RCS Nanterre 529 219 040 Siège social : 140 avenue de la République - CS 30007 - 92327 Châtillon cedex.


    ASSUREUR DES GARANTIES D'ASSISTANCE :

    Ressources Mutuelles Assistance - Union technique d’assistance soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité - Siren 444 269 682 - 46 rue du Moulin BP 62127 - 44121 Vertou cedex 01.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

Epargne salariale et retraite - VYV Epargne Salariale

  • L’offre Épargne Salariale & Retraite est une gamme de produits d’épargne collectifs conçue et proposée par le groupe VYV dont Harmonie Mutuelle est l’une des mutuelles fondatrices. Harmonie Mutuelle distribue l’offre VYV Épargne Salariale en partenariat avec Amundi ESR.

    GESTIONNAIRE DES FONDS :

    AMUNDI ESR - Société Anonyme au capital de 24 000 000 €, est une entreprise d’investissement de droit français, agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel, mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement et mandataire d’intermédiaire d’assurance, immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 16006295 et sous le numéro 433 221 074 au RCS de Paris - Siège social est 91-93, boulevard Pasteur - 75015 Paris.


    PRODUCTEUR DE L'OFFRE :

    VYV PROTECTION AVENIR - Société par actions simplifiée au capital de 9.500.000 € - inscrite à l'Orias en qualité de courtier sous le numéro 19008179 - Siège social : 62-68 rue Jeanne d’Arc – 75013 Paris- RCS Paris 853 494 722, soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (www.acpr.banque-france.fr).


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

PER Obligatoire - VYV PER entreprise obligatoire

  • L’offre PER entreprise obligatoire est un produit d’épargne retraite assuré par Crédit Agricole Assurances et distribué par le groupe VYV dont Harmonie Mutuelle est l’une des mutuelles fondatrices. Harmonie Mutuelle distribue l’offre VYV entreprise obligatoire en partenariat avec Crédit Agricole assurances et Amundi ESR.

    ASSUREUR DES GARANTIES :

    PREDICA - Compagnie d’assurances de personnes, filiale de Crédit Agricole Assurances – entreprise régie par le Code des assurances. S.A. au capital entièrement libéré de 1 029 934 935 € - Siège social : 16/18 Boulevard de Vaugirard, 75015 Paris. 334 028 123 RCS Paris.


    CO-CONCEPTEUR DE L'OFFRE :

    VYV PROTECTION AVENIR - Société par actions simplifiée au capital de 9.500.000 €, inscrite à l'Orias en qualité de courtier sous le numéro 19008179 - Siège social : 62-68 rue Jeanne d’Arc – 75013 Paris- RCS Paris 853 494 722, soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (www.acpr.banque-france.fr).


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

VYV Assurance multirisque professionnelle

  • L’offre Multirisque Professionnelle est une gamme de produits d’assurance conçue et produite par le Groupe VYV, co-distribuée par Harmonie Mutuelle et par +Simple.fr et assurée par SMACL Assurances et Hiscox.

    ASSUREURS DES GARANTIES : 

    SMACL ASSURANCES SA - Société anonyme au capital de 255 037 000 euros, entreprise régie par le Code des assurances – RCS Niort 833817224 – 141 avenue Salvador Allende – 79000 Niort.

    HISCOX SA - Hiscox France – 38 avenue de l’Opéra - 75002 Paris. Siège social : 35F avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Luxembourg – Capital social : 48 730 000 €. Numéro d’enregistrement au Luxembourg : B217018 – R.C.S. Paris 833 546 989 – N° TVA Intracommunautaire FR88833546989.


    CO-CONCEPTEUR DE L'OFFRE :

    VYV CONSEIL - Société par actions simplifiée au capital de 3196560 € -Société - Société de courtage immatriculée sous le numéro 07 022 821 au registre des intermédiaires en assurance Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris - RCS Paris B 381 142 967, soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (www.acpr.banque-france.fr) – Capital social détenu à 100% par VYV Invest, filiale du Groupe VYV.


    DISTRIBUTEURS : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

    +Simple.fr - SAS au capital de 1 555 922 €, dont le siège social est à Marseille (13001), 2 rue Grignan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 810 992 792 – Immatriculation ORIAS 15002981 – www.orias.fr en qualité de courtier en assurance sous le contrôle de l’ACPR, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution – 4 place de Budapest - 75436 Paris.

VYV Protection juridique professionnelle

  • L’offre Protection Juridique Professionnelle est un produit d’assurance conçu et produit par le Groupe VYV, co-distribué par Harmonie Mutuelle et par +Simple.fr et assuré par SMACL Assurances.

    ASSUREUR DES GARANTIES : 

    SMACL ASSURANCES SA - Société anonyme au capital de 255 037 000 euros, entreprise régie par le Code des assurances – RCS Niort 833817224 – 141 avenue Salvador Allende – 79000 Niort.


    CO-CONCEPTEUR DE L'OFFRE :

    VYV CONSEIL - Société par actions simplifiée au capital de 3 196 560 €, Société de courtage immatriculée sous le numéro 07 022 821 au registre des intermédiaires en assurance Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris - RCS Paris B 381 142 967, Soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (www.acpr.banque-france.fr) – Capital social détenu à 100% par VYV Invest, filiale du Groupe VYV.


    DISTRIBUTEURS : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

    +Simple.fr - SAS au capital de 1 555 922 €, dont le siège social est à Marseille (13001), 2 rue Grignan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 810 992 792 – Immatriculation ORIAS 15002981 – www.orias.fr en qualité de courtier en assurance sous le contrôle de l’ACPR, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution – 4 place de Budapest - 75436 Paris.

Indemnités de fin de carrière - VYV Retraite IFC

  • Retraite IFC - Solution Indemnités de Fin de Carrière

    ASSUREUR DES GARANTIES :

    MUTEX - Société anonyme au capital de 37 302 300 euros. Entreprise régie par le Code des assurances RCS Nanterre 529 219 040 Siège social : 140 avenue de la République - CS 30007 - 92327 Châtillon cedex.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

Garantie personne clé

  • Les offres Personne clé sont proposées par VYV Conseil et distribuées par Harmonie Mutuelle.

    SOCIÉTÉ DE COURTAGE :

    VYV CONSEIL - SAS au capital social de 3.196.560 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 381 142 967 et inscrite à l’Orias sous le numéro 07022821, dont le siège social se situe au 143 rue Blomet – 75015 PARIS.


    DISTRIBUTEUR : 

    HARMONIE MUTUELLE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.